Image
hemicycle
17
Compte rendu intégral
Séance du mercredi 19 juin 2013
Objets
001403046
Proposition de résolution relative à la violation des droits fondamentaux de l'Union européenne par le gouvernement hongrois
001403068
Vaccin HPV
001403062
Campagne destinée aux familles d'accueil
001401539
Proposition de résolution exprimant un avis de principe favorable à l'extension du droit de vote des Belges résidant à l'étranger aux élections régionales et communautaires
001403053
Coût de l'examen de maturité du fédéralisme belge
001403083
Adolescents en situation de mal-vivre
001401963
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 23 mai 2013 entre la Région wallonne et la Communauté française portant sur le développement d'une initiative commune en matière de partage de données et sur la gestion conjointe de cette initiative
001403056
Présentation par l'Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) et le Comité subrégional ONE Brabant wallon du bilan des places d'accueil de la petite enfance pour 2008-2012
001402561
Projet de décret -programme portant diverses mesures relatives aux Fonds budgétaires, à la santé, à la culture, à l'audiovisuel, à l'enseignement obligatoire et de promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à l'ETNIC
001403059
Stade national au Parking C
001402437
Projet de décret modifiant le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
001402528
Projet de décret budgétaire contenant l'ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2013
001406163
Modification et approbation de l'ordre du jour
001400771
Projet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement
001402982
Proposition de résolution relative à l'arrêt de la diffusion des radios et télévisions publiques de l'ERT
001403077
Niveau de difficulté et suivi des résultats du CEB
001403074
Mieux aider les adolescents
001403080
Violences à l'école
001401674
Proposition de décret portant diverses mesures en faveur de l'éthique dans le sport en ce compris l'élaboration du code d'éthique sportive et la reconnaissance et le subventionnement d'un comité d'éthique sportive
001403071
Bilan mitigé de la vaccination contre le papillomavirus dans les écoles
001401637
Rapport d'activités de la Commission nationale pour les Droits de l'Enfant pour l'année 2012
001403050
Implication de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans le Pacte de compétitivité
001401666
Rapport d'activités du Service général des infrastructures privées subventionnées. - Rapport sur l'utilisation des crédits pour l'année 2012
001401968
Proposition de résolution concernant l'abaissement de l'âge de l'obligation scolaire
001400344
Projet de décret relatif à la suppression de la condition de nationalité pour l'exercice des fonctions de recrutement et de sélection dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
001400330
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté flamande et la Communauté française relatif à la gestion et au fonctionnement du "Jardin botanique national de Belgique"
001403065
TECTEO bientôt dans le capital d'IPM
On
1000000010c60f6
001403179
001403128
Document
1000000010c505e
001403179