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Compte rendu intégral
Séances du mercredi 15 décembre 2010 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 15 décembre 2010 (matin et après-midi)
Objets
001325609
Entente entre le Conseil régional de la Vallée d'Aoste, le Parlement de la Communauté française de Belgique et le Parlement de la République et Canton du Jura, instituant un Comité de coopération interparlementaire
Résolutions adoptées par le Comité mixte en sa XI session
Bruxelles, 27 et 28 octobre 2010
Résolutions adoptées par le Comité mixte en sa XI session
Bruxelles, 27 et 28 octobre 2010
001326745
Initiatives du gouvernement de la Communauté française dans le cadre de l'Année européenne 2011 du Volontariat
001328131
Campagne de la Communauté française sur les dangers des réseaux sociaux
001325988
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
001328084
Obligation faite aux parents d'administrer à leurs enfants une série de vaccins en vue de leur permettre l'accès aux crèches et la position du gouvernement sur le sujet
001329734
Projet de budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2011
001327743
Proposition de résolution visant à postposer la nomination du médiateur et du médiateur adjoint
001328119
Présomptions de corruption dans l'attribution de la Coupe du Monde de Football par la FIFA
001325991
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
001326888
Quelle place pour l'éducation à la vie affective et sexuelle à l'école ?
001316135
Proposition de décret visant à promouvoir la participation équilibrée des femmes et des hommes dans les organes des personnes morales désignés par la Communauté française
001328334
Situation en Côte d'Ivoire
001329363
Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignement obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux bâtiments scolaires, au financement des institutions universitaires et des hautes écoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université, et aux aides aux institutions universitaires et à la négociation en communauté française
Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignement obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux bâtiments scolaires, au financement des institutions universitaires et des hautes écoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université, et aux aides aux institutions universitaires et à la négociation en communauté française
001325994
Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignemnt obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux bâtiments scolaires, au financement des institutions universitaires et des hautes écoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'architecture à l'université, et aux aides aux institutions universitaires et à la négociation en communauté française.
001325612
Entente entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et l'assemblée Nationale du Québec - Résolutions adoptées par le comité mixte en sa XXIème session , Québec, novembre 2010
001327213
Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'année budgétaire 2010
On
10000000106d05b
001327395
001328046
Document
1000000010650f9
001327395