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Compte rendu intégral
Séances du mercredi 27 janvier 2010 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 27 janvier 2010 (matin et après-midi)
Objets
001303277
Vérification des pouvoirs d'un membre, M. André DU BUS DE WARNAFFE, en remplacement de Mme Céline FREMAULT
001301771
Reportage "Questions à la Une" : Inspection et professeur de religion musulmane
001300885
Polémique née suite à l'annonce de l'extension de la RTBF sur la toile Internet
001300956
Négociations avec le Ministre fédéral des Finances à propos de la réduction du taux de TVA sur les bâtiments scolaires
001301152
Transparence dans la désignation des personnes chargées du contrôle des comptes au sein des organismes publics dépendant de la Communauté française
001301723
Explosion démographique en Région bruxelloise et accueil de la petite enfance
001301149
Mesures décidées par le gouvernement de la Communauté française en matière de contrôle révisoral dans les organismes publics, les sociétés de bâtiments scolaires et les sociétés de gestion patrimoniale qui dépendent de la Communauté française
001301116
Cinéma belge et sa diffusion auprès de la population francophone
001303282
Désignation d'un sénateur de Communauté, M. André DU BUS DE WARNAFFE en remplacement de Mme Céline FREMAULT, démissionnaire
001299622
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Bosnie-et-Herzégovine, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 16 juin 2008
001301146
Désignation des réviseurs et commissaires aux comptes dans les organismes d'intérêt public
001300701
Numerus clausus dans les études de médecine : vers un 3ème moratoire ou une abolition pure et simple ?
001301155
Mesures arrêtées par le gouvernement de la Communauté française relatives aux pratiques de contrôle révisoral dans les institutions publiques relevant de la Communauté française
001300879
Conclusions de l'enquête relative à l'utilisation des subventions par le MRAX
001299616
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part, fait à Luxembourg le 15 octobre 2007
001291063
Proposition de résolution visant à renforcer les apprentissages de base et assurer les fondements de l'enseignement pour tous
001301125
Nature de l'intervention de la Communauté française en faveur de la République d'Haïti
001301363
Proposition de résolution concernant l'introduction d'un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle
001303156
Etats généraux des médias et de la presse - Installation du collège d'experts
001301110
Suites à donner aux conclusions de l'étude "L'image du cinéma belge auprès de la population de la Communauté française"
001301128
Suivi des procédures d'adoption en cours d'enfants haïtiens suite au tremblement de terre
001299511
Projet de décret portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles, le 25 juillet 2007
On
100000001044093
001301158
001302992
Document
1000000010430c3
001301158