Image
hemicycle
12
Compte rendu intégral
Séance du mardi 14 mai 2002 (matin et après-midi)
Objets
000328165
Rapport d'activités du CGRI pour l'année 2001 et rapport d'activités 2001 relatif à la Coordination générale, en référence à l'Accord de Coopération du 27 janvier 1998 conclu entre la Communauté française de Belgique et la Région wallonne mettant en oeuvre le rapprochement des administrations compétentes en matière de relations extérieures
000328031
Reconnaissance des écoles de devoirs
000327688
Projet de décret relatif à la création du Fonds Ecureuil de la Communauté française
000328874
Avis rendus par la Commission consultative d'aide aux projets théâtraux
000328445
Proposition de décret spécial modifiant l'article 32, § 1er, alinéa 1, de la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980 telle que modifiée organisant le régime des sessions du Conseil de la Communauté française
000328865
Circulaire "souvenir et sens de la date du 8 mai "
000326758
Projet de décret modifiant le décret du 20 décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école.
000342177
Ordre du jour
Modification - Approbation
000328107
Situation très difficile que connaît l'arrondissement de Verviers en ce qui concerne l'aide à la jeunesse
000328154
Projet de décret autorisant la RTBF à participer au régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 relative à la pension des membres du personnel de certains organismes d'intérêt public et leurs ayants droit
000327941
Situation du secteur de l'aide à la jeunesse, application du décret à Bruxelles
000328058
Contrat-programme de l'Ensemble Théâtral Mobile et, de façon plus générale, la philosophie même des contrats-programmes
000327944
Nombreuses difficultés rencontrées dans le secteur de l'aide à la jeunesse
000327866
Projet de décret relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités
000328148
Situation de l'Ensemble Théâtral Mobile
000328013
Publication d'enquêtes de classement des écoles
000342168
Arrêtés du Gouvernement de la Communauté

Arrêtés n° 3 et 4
000328868
Plan de fréquences radio
000328871
Plan de fréquences radio
000328026
Dépistage du cancer du sein
000328035
Négociations concernant l'accord général sur le commerce des services
000327740
Rapport d'activités du Service général des infrastructures privées subventionnées pour l'année 2001
000328131
Application des décrets de l'aide à la jeunesse à Bruxelles
On
02324CCFI223073
000338918
000342176
Document
000338918