Document AMENDSCE 000068372

Inscription à l'ordre du jour de la commission - A l'ordre du jour de la Commission.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Désignation du rapporteur : M. HOTYAT - La discussion est ouverte.

Discussion en commission - La discussion s'est poursuivie.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. ETIENNE est désigné en qualité de co-rapporteur.

Discussion en commission - M. Grafé fait état de l'évolution de la CIG depuis la 1ère réunion qui a eu lieu à Turin le 29.3.96. Les groupes Ecolo et PSC ont présenté leur avis en la matière. Lors prochaine réunion les groupes PRL et PS devront présenter leur avis.

Discussion en commission - M. Grafé a fait rapport des 3 réunions qui ont eu lieu depuis le 23.4.96. Les groupes PRL/FDF et PS ont présenté leur avis. La discussion s'est poursuivie. Il a été décidé, à l'unanimité, de constituer un groupe de travail composé du Président de la Cion, d'un membre de chaque groupe politique et des deux rapporteurs.

Discussion en commission - Le groupe de travail examine le tableau synoptique des avis des groupes politiques et émet un avant-projet d'avis.

Discussion en commission - Fin de la mission du groupe de travail. Accord sur un projet d'avis, tronc commun entre les groupes politiques.

Avis - Avis de la Cion des Relations internationales sur la Conférence intergouvernementale 1996 présenté au nom de la Cion.

Discussion en commission - Des amendements sont déposés par M. Baille. Ils sont rejetés par 8 voix contre 1.

Vote en commission - Le projet d'avis tel que déposé par le groupe de travail est adopté par 8 voix contre 1.

Confiance au(x) rapporteur(s) - La Commission fait confiance au Président et aux rapporteurs pour la rédaction du rapport.

Avis

Amendement(s) en commission

Amendement(s) en séance

Discussion

Discussion

Discussion

Discussion

Discussion

Examen des amendements

Vote sur le(s) amendement(s)

Vote sur le(s) amendement(s)

Vote sur le(s) amendement(s)

Fait personnel

Vote sur le(s) amendement(s)

Fait personnel

Vote