Image
2
131
Amendement en commission
Objets
001323779
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001327700
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001327701
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Sébastian Pirlot est désigné en qualité de rapporteur.
001327702
Discussion en commission - La commission a décidé d'envoyer la proposition de résolution au Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
001336573
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis au comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
001336651
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
001336652
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Serdar Kilic est désigné en qualité de rapporteur.
001336653
Discussion en commission - Le Comité d'avis a entendu l'exposé introductif de M. Miller.
La discussion générale est close.
Le Comité a émis quelques recommandations.
La discussion générale est close.
Le Comité a émis quelques recommandations.
001336654
Approbation de l'avis de la commission
001336655
Avis d'une commission annexe
001336658
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001336659
Discussion en commission - La discussion générale et la discussion des articles sont closes.
001336661
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001336662
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001337986
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001337987
10
Discussion générale - M. Pirlot, rapporteur, se réfère à son rapport écrit. Discussion close.
001337988
44
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 83 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.
On
10000000107008f
001336411
001336660
Document
001321425