Image
13
Compte rendu intégral
Séances du mercredi 30 mars 2011 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 30 mars 2011 (matin et après-midi)
Objets
001333970
Projet de décret portant confirmation de certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
001321425
Proposition de résolution visant la mise en oeuvre du Plan d'Action d'Istanbul pour le rôle des femmes dans la zone euro-méditerranéenne
001337304
Proposition de décret visant à modifier le décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire
001336894
Déséquilibre dans la localisation des 4.151 futures places à créer dans les écoles à Bruxelles
001336906
Conséquences d'une annulation du caractère obligatoire du vaccin antipolio
001337932
Collaboration entre la Communauté française et la Tunisie en vue de soutenir la mise sur pied d'un organe de régulation des médias audiovisuels en Tunisie
001337914
Mission confiée à la cellule d'information financière (CIF) en ce qui concerne le Country Hall de Liège
001354453
Hommage du président Luperto à l'ambassadeur du Japon à Bruxelles, M. Yokota, ainsi qu'aux familles des victimes du tremblement de terre et du tsunami consécutif
001336869
Plans pluriannuels de recherche de la commission de pilotage du système éducatif
001336702
Proposition de résolution relative au mur de séparation en Palestine
001335011
Projet de décret relatif à la gouvernance dans l'exécution des mandats publics au sein des organismes publics et des entités dérivées de l'autorité publique
001337204
Vers une version légère de l'accord de coopération culturelle entre Communautés ?
001337043
Conséquences de la décision du tribunal de Tournai sur les campagnes de vaccination
001337024
Actualisation du cadastre de l'emploi non marchand en Communauté française
001337790
Proposition de résolution relative au soutien des mouvements démocratiques et au respect des Droits de l'Homme en Afrique du Nord et au Moyen-Orient
On
10000000107400d
001337363
001337985
Document
1000000010710a4
001337363