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Avis présenté au nom de la Commission de l'Education à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport
Objets
001183455
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
001183457
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
001190764
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
001190765
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Daniel Senesael est désigné en qualité de rapporteur.
001190766
Discussion en commission - En application de l'art. 18 § 4, la commission estime qu'il y a lieu de demander un avis à la commission de la santé, des matières sociales et de l'aide à la jeunesse, à la commission de l'éducation, à la commission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et à la commission de la culture, de la jeunesse, de l'audiovisuel, de l'aide à la presse et du cinéma.
001192832
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001192834
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Education.
001192836
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
001192838
Demande d'avis à une commission annexe - Demande d'avis à la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001192820
6
Demande d'avis à une commission annexe - Communication de séance relative aux demandes d'avis aux commissions annexes.
001195666
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001195667
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Chantal Bertouille est désignée en qualité de rapporteuse.
001195669
Discussion en commission - - les membres de la commission ont procédé à un large échange de vues;
- il est fait confiance au Président et au rapporteur pour l'élaboration de l'avis.
- il est fait confiance au Président et au rapporteur pour l'élaboration de l'avis.
001195670
Approbation de l'avis de la commission
001195678
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001195679
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Charles Luperto est désigné en qualité de rapporteur.
001195680
Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé de Mme la ministre-présidente Arena et a procédé à un échange de vues.
- La Commission fait confiance à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration de l'avis à transmettre à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
- La Commission fait confiance à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration de l'avis à transmettre à la Commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
001195746
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
001195747
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Eliane Tillieux est désignée en qualité de rapporteuse.
001195748
Discussion en commission - La discussion en commission est close.
001195749
Approbation de l'avis de la commission
001196240
Approbation de l'avis de la commission
001195897
Discussion en commission - Faute de quorum, ce point est reporté à la prochaine réunion de la commission de la Culture, de la jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001198379
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001198380
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Léon Walry est désigné en qualité de rapporteur.
001198381
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de Mme la Ministre.
Ce point n'appelle pas de commentaire.
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction de l'avis.
Ce point n'appelle pas de commentaire.
Il est fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction de l'avis.
001198382
Approbation de l'avis de la commission
001202091
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
001202092
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Daniel Senesael et Mme Eliane Tillieux sont désignés en qualité de rapporteurs.
001202114
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, du Budget, des Affaires générales et du Sport.
001202115
Discussion en commission - La discussion est close.
001202116
Clôture des discussions sans vote
001203742
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et aux rapporteurs pour la rédaction du rapport.
001292296
Fin de législature
On
1000000000a605c
001197229
001197228
Document
001183454