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Rapport sur l'exécution de la mission de service public de la RTBF pour l'année 2004
Objets
001190010
Rapport d'activités - Ce rapport ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001190011
Envoi en commission - Envoi, pour information, à la commisison de la de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse et du Cinéma.
001194020
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Onkelinkx est désigné à l'unanimité des membres présents en qualité de rapporteur.
001194021
Discussion en commission - La Commission considère avoir examiné le rapport sur l'exécution de la mission de service public de la RTBF pour l'année 2004.
001194022
Clôture des discussions sans vote
001194023
Confiance au(x) rapporteur(s) - Confiance est faite au président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001194025
Rapport
001198048
Inscription à l'ordre du jour de la séance
001198049
11
Discussion - Discussion close. Le rapporteur se réfère à son rapport écrit.
On
001190009
Désactivé
Autre