Document RP-RACT 001187281

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Françoise Fassiaux-Looten est désignée en qualité de rapporteuse.

Examen conjoint - Ce rappport d'activité a été examiné conjointement avec le rapport d'activités du Conseil général des hautes écoles du 1er juillet 2004 au 30 juin 2005 (Doc. 180 (2005-2006) n°1).

Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu les présentations des rapports d'activités par M. Michel Tordoir, Président et M. Daniel Chasse, Vice Président du Conseil général des Hautes Ecoles.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Il est fait confiance au Président et au Rapporteur pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport - Examen conjoint avec le doc. n° 180 (2005-2006) n° 1. Voir doc. n° 180 (2005-2006) n° 2 pour le rapport.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 180 (2005-2006) close. Le rapporteur se réfère à son rapport écrit.

Adoption des conclusions