Image
hemicycle
122
Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du Programme d'urgence pour l'année 2004
Objets
001178215
Rapport d'activités - Dépôt. Ce rapport ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001178309
7
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001194391
7
Dépôt
001180731
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001180732
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Marc Elsen est désigné en qualité de rapporteur.
001181039
Examen conjoint - La Commission a décidé d'examiner ce rapport d'activités conjointement avec les rapports d'activités n° 121 (2004-2005) n° 1 et n° 130 (2004-2005) n° 1.
001180985
Discussion en commission - La Commission a décidé d'examiner conjointement ce rapport d'activités avec les autres rapports d'activités figurant à l'ordre du jour (Doc.121 (2004-2005) n° 1) (Doc. 130 (2004-2005).
001180987
Clôture des discussions sans vote
001180988
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001180989
Rapport
001191065
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001191066
73
Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 121 et 130 (2004-2005) close.
001191067
73
Adoption des conclusions
On
001178214
Dossier