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hemicycle
121
Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du programme des travaux de première nécessité pour l'année 2004
Objets
001178212
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001178307
7
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001194390
7
Dépôt
001180729
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001180730
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Marc Elsen est désigné en qualité de rapporteur.
001181038
Examen conjoint - La Commission a décidé d'examiner ce rapport d'activités conjointement avec les rapports d'activités n° 122 (2004-2005) n° 1 et n° 130 (204-2005) n° 1.
001180735
Discussion en commission - - La Commission a décidé d'examiner conjointement les trois rapports figurant à l'ordre du jour de la Commission.
- La Commission a entendu Mme Arena, ministre-présidente chargée de l'enseignement obligatoire et de promotion sociale sur les trois rapports.
- Un large et fructueux échange de vues s'en est suivi.
- A l'unanimité des membres présents, la Commission a fait confiance aux Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001180932
Clôture des discussions sans vote
001180933
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001180934
Rapport
001191062
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001191063
73
Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 122 et 130 (2004-2005) close.
001191064
73
Adoption des conclusions
On
001178211
Dossier