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Rapport d'activités du CGRI pour l'année 2004
Objets
001169393
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objjet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus).
001169395
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001179806
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001179807
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Guy Milcamps est désigné en qualité de rapporteur.
001179808
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé de M. Suinen.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001179809
Clôture des discussions sans vote
001179810
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001184270
Rapport
001184385
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001184386
68
Discussion générale - Discussion. Demande de report de ce point à l'ordre du jour de la prochaine séance publique. Demande de report rejetée par assis et levé. Discussion close.
001184390
73
Adoption des conclusions - L'Assemblée a pris uniquement acte du rapport d'activités du CGRI pour 2004.
On
001169392
Dossier