Document RP-RACT 001006441

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Dépôt

Examen conjoint - Les membres de la commission décident à l'unanimité d'examiner conjointement ce rapport d'activités avec le doc.43(2004-2005)n°1 du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Pol Calet est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - Les membres de la commission décident, à l'unanimité, d'examiner conjointement ledit rapport avec le rapport d'activités du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant pour 2002-2003;
A l'unanimité des membres présents, M. Calet est désigné rapporteur;
Les membres de la commission ont entendu M. Lelièvre, Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant et ont entamé la discussion.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - - La discussion s'est poursuivie;
- Le Délégué général aux droits de l'enfant a initié l'exposé des réponses aux questions posées par les membres de la commission. Celui-ci se clôturera ultérieurement.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - Les membres de la commission ont poursuivi l'échange de vues.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - Les membres de la Commission ont terminé l'examen conjoint des deux rapports.
Il est fait confiance au Président et au Rapporteur pour l'élaboration du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc. 473 (2003-2004) n° 1 close.

Adoption des conclusions