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hemicycle
482
Rapport d'activités de la RTBF pour l'année 2002
Objets
000363797
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
000363799
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001004470
4
Dépôt
000365286
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000365287
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Isabelle Emmery est désignée en qualité de rapporteuse.
000365288
Discussion en commission - Suite à la proposition du Président, la Commission a décidé de ne pas entendre M. le ministre Ducarme sur ce rapport d'activités.
000365289
Discussion en commission - La Commission a procédé à l'audition de M. Philippot.
Un largé échange de vues s'en est suivi.
000365291
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000365292
Discussion en commission - La Commission a procédé à l'audition de Mme Lentzen.
Un large échange de vues a eu lieu.
Confiance est faite au Président et à la Rapporteuse pour la rédaction du rapport.
000365293
Clôture des discussions sans vote
000365294
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
000365305
Rapport
000367454
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000367455
32
Discussion générale - Discussion close. Mme Emmery, rapporteuse, s'en réfère à son rapport écrit.
000367456
32
Adoption des conclusions
On
000363796
Dossier