Document RP-RACT 000361161

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Dépôt

Envoi en commission - Suite au renouvellement de l'Assemblée et à la renomination de la commission, ce rapport d'activité a été envoyé en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Pol Calet est désigné en qualité de rapporteur.

Examen conjoint - Il a été décidé d'examiner ce rapport d'activités conjointement avec le rapport d'activités du Délégué général aux droits de l'enfant pour 2003-2004 doc.43 (2004-2005)n°1.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - Les membres de la commission ont poursuivi l'échange de vues.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - Les membres de la Commission ont terminé l'examen conjoint des deux rapports.
Il est fait confiance au Président et au Rapporteur pour l'élaboration du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport - Ce rapport d'acticités a été examiné conjointement avec le rapport d'activités du Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant (Doc. n° 43 (2004-2005) n° 1) - voir Doc. n° 43 (2004-2005) n° 2 pour le rapport.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc.43 (2004-2005) close.

Adoption des conclusions