Document RP-RACT 000353337

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Amina Derbaki Sbaï est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - La Commission a entedu l'exposé de M. Pepin, co-Directeur de recherches de l'Observatoire des politiques culturelles; un échange de vues s'en est suivi;
La Commission considère avoir examiné le rapport d'activités; à l'unanimité des membres, présents il est fait confiance au Rapporteur et au Président pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion close.

Discussion générale

Adoption des conclusions