Document RP-RACT 000329015

Rapport d'activités - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission de Coopération avec les Communautés.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Hervé Jamar est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - M. Jamar a été désigné en qualité de rapporteur pour le rapport sur l'état de la coopération entre la Commmunauté française et la Communauté germanophone pour l'année 1996 (Doc. 190 (1996-1997) N° 1), en remplacement de M. Tahay, ce dernier n'étant plus membre du Parlement de la Communauté française
- La commission a entendu l'exposé introductif de M. Marchandise.
- Elle a procédé à un large échange de vues.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Discussion en commission - - Les commissions réunies ont entendu un exposé des ministres-présidents des Gouvernements de la Communauté française et de la Communauté germanophone sur l'état de la coopération pour les années 1996 à 2001.
- Les commissions réunies ont procédé à un large échange de vues.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc. 190 (1996-1997) n° 1, 46 (1999-2000) n°1, 66 (1999-2000) n° 1 et 159 (2000-2001) n° 1 close.

Adoption des conclusions