Document RP-RACT 000311780

Rapport d'activités - Dépôt.
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(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Education.

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Damseaux est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La commission a décidé d'examiner conjointement le rapport d'activités du Conseil général des hautes écoles du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999, le rapport d'activités du Conseil général des hautes écoles du 1er juillet 1999 au 30 juin 2002 (doc. 142 (2000-2001) n° 1) et le rapport du Conseil de l'Education et de la Formation pour l'année 2000 (doc. 165 (2000-2001) n° 1).
La commission a entendu l'exposé de Mme la ministre Dupuis.
Un échange de vues a eu lieu.

Vote en commission - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 14 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion conjointe (pour la partie pour laquelle la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique est compétente) avec les doc.49 (1999-2000) et 142 (2000-2001). Discussion close. La seconde partie du doc. 165 (2000-2001) pour laquelle la Commission de l'Education est compétente sera discutée ultérieurement en séance lorsque cette commission aura terminé ses travaux.
Le rapporteur, M. Damseaux, s'en réfère à son rapport écrit.

Adoption des conclusions - Adoption des conclusions du rapport présenté par la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique en ce qui concerne ses compétences.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La commission a procédé à un bref échange de vues.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport - Ce document porte erronément le n° 2, ledit n° 2 étant le rapport de la commission de l'Enseignement supérieur.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Ce rapport, issu de la commission de l'Education pour ce qui concerne ses compétences, est inscrit à l'ordre du jour de la séance (le précédent rapport examiné en séance était celui de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique).

Discussion - M. Bailly, rapporteur, se réfère à son rapport écrit. La discussion est close.

Adoption des conclusions - Adoption des conclusions du rapport de la commission de l'Education en ce qui concerne ses compétences.