Document RP-RACT 000310591

Rapport d'activités - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en Commission de Coopération avec les Communautés.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de Coopération avec les Communautés.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Dany Smeets est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion - La commission a entendu l'exposé introductif du Ministre-Président. Elle a procédé à un large échange de vues.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Discussion en commission - - Les commissions réunies ont entendu un exposé des ministres-présidents des Gouvernements de la Communauté française et de la Communauté germanophone sur l'état de la coopération pour les années 1996 à 2001.
- Les commissions réunies ont procédé à un large échange de vues.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Dany Smeets est désigné en qualité de rapporteur.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion conjointe avec doc. 190 (1996-1997) n°1, 46 (1999-2000) n°1, 66 (1999-2000) n°1, et 275 (2001-2002) n° close.

Adoption des conclusions