Image
156
Rapport du programme d'urgence pour les bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française - rapport annuel 2000
Objets
000310331
Rapport d'activités - Dépôt.
Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
000310333
Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Education.
000328584
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
000328585
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Philippe Henry est désigné en qualité de rapporteur.
000328586
Discussion en commission - Il a été décidé d'examiner conjointement les rapports d'activités figurant à l'ordre du jour.
La commission a procédé à un échange de vues.
La discussion est close.
La commission a procédé à un échange de vues.
La discussion est close.
000328587
Clôture des discussions sans vote
000340840
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000340841
Rapport - Voir doc. 258 (2001-2002) n° 2.
000346623
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000346624
Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 63 (1999-2000), 155 (2000-2001), 162 (2000-2001), 170 (2000-2001) et 258 (2001-2002). Discussion close.
On
000310330
Dossier