Document RP-RACT 000289360

Rapport d'activités - Dépôt.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Damseaux est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La commission a décidé de discuter conjointement les rapports d'activités n° 49 (1999-2000) n° 1, n° 142 (2000-2001) n° 1 et n° 165 (2000-2001) n° 1.
La commission a entendu l'exposé de Mme la ministre Dupuis.
Un échange de vues a eu lieu.

Vote en commission - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 14 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 142 (2000-2001) et 165 (2000-2001). Discussion close.
Le rapporteur, M. Damseaux, s'en réfère à son rapport écrit.

Adoption des conclusions