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hemicycle
2
189
Rapport de commission présenté au nom de la commission de l'Education
Objets
001484321
Pierre-Yves Jeholet
François Bellot
Françoise Bertieaux
Proposition de résolution - Dépôt.
001487508
56
Dépôt
001484580
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001625446
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001625447
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Valentine Bourgeois est désignée en qualité de rapporteuse.
001625448
Discussion en commission - - La commission a entendu l'exposé de Mme Bertieaux, co-auteure de la proposition de résolution.
- La discussion est entamée.
001627787
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001627788
Discussion en commission - - La commission a décidé d'examiner conjointement cette proposition de résolution avec la proposition de résolution visant à créer un service d'aide aux devoirs et de soutien scolaire par téléphone et Internet pour les élèves de primaire et secondaire (Doc. 744 (2018-2019) n°1) .
- La propostion de résolution est devenue sans objet.
001627792
Clôture des discussions sans vote
001627793
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001627797
Rapport
001637158
Fin de législature
On
1000000020b60f9
001627826
001627797
Document
001484320