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hemicycle
2
353
Rapport présenté au nom de la Commission de coopération avec les Communautés et au nom de la Commission conjointe de la Commission de Coopération avec les Communautes du Parlement de la Communauté française et de la Commission de coopération avec les Communautés de la Communauté germanophone
Objets
001368715
Rapport
001368718
Envoi en commission - Envoi à la commission de Coopération avec les Communautés.
001381807
11
Dépôt
001487590
Désignation du (des) rapporteur(s)
001487606
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé introductif de Monsieur le ministre-président Rudy Demotte.
- La commission a entendu l'exposé de M. Daniel Courbe, délégué permanent dela Communauté française auprès de la Communauté germanophone.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001491472
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Commission conjointe de la commission de coopération avec les Communautés du Parlement de la Communauté française et de la commission de coopération avec les communautés du Parlement de la Communauté germanophone.
001491476
Discussion conjointe - La commission conjointe a décidé de joindre l'examen des rapports sur l'état de la coopération pour les années 2005-2008, 2009-2010, 2011-2012 et 2013.
La commission a entendu les exposés des ministres-présidents et les exposés des délégués permanents.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001491478
Clôture des discussions sans vote
001491480
Confiance au rapporteur
001491481
Rapport
001491482
Inscription à l'ordre du jour de la séance
001491484
Discussion - MmeTargnion, rapporteuse, s'en réfère à son rapport écrit.
Discussion close.
001491486
Adoption des conclusions
On
100000002026085
001488121
001491481
Document
001368714