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Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma
Objets
000297558
Rapport d'activités - Dépôt.
Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
000297563
Envoi en commission - Envoi en Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000340689
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000340690
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Amina Derbaki Sbaï est désignée en qualité de rapporteuse.
000340691
Clôture des discussions sans vote
000340692
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
000348278
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000348279
Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 190 (2000-2001) close.
On
02113CCFI214669
000327772
000340693
Document
000297557