hemicycle
Dossiers traités par la commission de recours
Question orale
Patrick Prévot
commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
enseignement supérieur
arrêté
recours administratifs
inscriptions scolaires et/ou académiques
recours à l'encontre des décisions des autorités scolaires et/ou académiques
Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
Commission d'examen des plaintes d'étudiants relatives à un refus d'inscription (CEPERI)
Document CRICOM 001444238
2014-2015
Objets
001444183
Document CRICOM 001444238
15
Patrick Prévot
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Patrick Prévot et la réponse de M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001444184
Document CRICOM 001444238
15
Jean-Claude Marcourt
Réponse
001444185
Document CRICOM 001444238
15
Patrick Prévot
Réplique(s)
On
001443269
Désactivé
Question
001443269