hemicycle
Commission de recours de l'ARES
Question orale
Philippe Henry
commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
enseignement supérieur
arrêté
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation dans l'enseignement
recours administratifs
inscriptions scolaires et/ou académiques
recours à l'encontre des décisions des autorités scolaires et/ou académiques
Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
Commission d'examen des plaintes d'étudiants relatives à un refus d'inscription (CEPERI)
Document CRICOM 001444238
2014-2015
Objets
001444174
Document CRICOM 001444238
14
Philippe Henry
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Philippe Henry et la réponse de M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001444175
Document CRICOM 001444238
15
Jean-Claude Marcourt
Réponse
001444176
Document CRICOM 001444238
15
Philippe Henry
Réplique(s)
On
001443236
Désactivé
Question
001443236