hemicycle
Habilitations octroyées aux établissements de l'Enseignement de Promotion Sociale
Question orale
Anne Barzin
commission de l'Education
enseignement de promotion sociale
résultats scolaires, sanction des études, certification et diplômes
arrêté
reconnaissance administrative et/ou labellisation
Conseil supérieur de l'enseignement de promotion sociale
Document CRICOM 001404508
2012-2013
Objets
001404610
Document CRICOM 001404508
14
Anne Barzin
Développement - La Commission a entendu la question orale de Mme Anne Barzin et la réponse de Mme Marie-Dominique Simonet, Ministre de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale.
001404611
Document CRICOM 001404508
15
Marie-Dominique Simonet
Réponse
001404612
Document CRICOM 001404508
15
Anne Barzin
Réplique(s)
On
001403822
Désactivé
Question
001403822