hemicycle
Insertion, dans le cadre de la création de nouvelles écoles, de l'obligation d'y intégrer les DOA
Question orale
Marc Elsen
commission de l'Education
démographie / population
orientation scolaire/académique et/ou professionnelle
Région de Bruxelles-Capitale (entité fédérée)
enseignement secondaire
décret
Dispositif " Bassins scolaires "
instances sous-régionales de pilotage inter-réseaux de l'enseignement qualifiant (IPIEQ)
enseignement secondaire qualifiant
cycles et étapes dans l'enseignement fondamental et/ou dans l'enseignement obligatoire
premier degré de l'enseignement secondaire
offre scolaire et/ou académique
degré d'observation autonome (DOA)
Document CRICOM 001368409
2011-2012
Objets
001368566
Document CRICOM 001368409
28
Marc Elsen
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Marc Elsen et la réponse de Mme Marie-Dominique Simonet, Ministre de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale.
001368567
Document CRICOM 001368409
28
Marie-Dominique Simonet
Réponse
001368568
Document CRICOM 001368409
28
Marc Elsen
Réplique(s)
On
001367681
Désactivé
Question
001367681