hemicycle
Décret-cadre relatif aux arts de la scène et ses arrêtés d'application
Question orale
Anne-Marie Corbisier-Hagon
commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma
Commission consultative des arts de la scène
Pacte culturel
décret
aide à la production/création/diffusion culturelle et/ou artistique
arrêté
arts de la scène / arts vivants
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation en politique culturelle
aide à la production/création/diffusion en arts de la scène / arts vivants
reconnaissance et subvention
Document CRICOM 000374649
2002-2003
Objets
000358110
Question orale au ministre des Arts et des Lettres et de l'Audiovisuel
000359293
Document CRICOM 000374649
3
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Développement - La Commission a entendu la question orale de Mme Anne-Marie Corbisier-Hagon et la réponse de M. Daniel Ducarme, ministre des Arts et des Lettres et de l'Audiovisuel.
000359294
Document CRICOM 000374649
3
Daniel Ducarme
Réponse
001296544
Document CRICOM 000374649
4
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Réplique(s)
On
000358109
Désactivé
Question
000358109