Image
371
Proposition de décret modifiant le décret organisant l'enseignement artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Objets
000345481
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000345485
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
000347938
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique.
000347939
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.
000349178
Examen conjoint - Il a été décidé d'examiner la proposition de décret conjointement avec le projet de décret n° 386 (2002-2003) n° 1.
000349179
Clôture des discussions sans vote
000349180
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000349181
Jonction - La proposition est jointe au dossier n° 386 (2002-2003) n° 1. Elle est sans objet.
000349182
Rapport
On
000344764
Dossier