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hemicycle
53
Proposition de décret relative aux visites de journalistes professionnels dans les écoles dans le but de sensibiliser les élèves à l'éducation aux médias
Objets
000289918
Proposition de décret - Dépôt.
000290042
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000290043
11
Prise en considération
000290045
Envoi en commission - Envoi en Commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000368982
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
000368988
Examen conjoint - Il a été décidé d'examiner la proposition de décret conjointement avec la propsition de décret n° 500 (2003-2004) n° 1.
000368983
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Michel Guilbert est désigné en qualité de rapporteur.
000369108
Clôture des discussions sans vote
000369111
Confiance au(x) rapporteur(s)
000369879
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000373731
Rapport
001006546
42
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
On
000289917
Dossier