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Proposition de décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Objets
000207435
Envoi en commission - Séance publique : prise en considération. Envoi à la Cion de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et du Tourisme.
Lettre d'envoi à la Présidence de la Commission.
Lettre d'envoi à la Présidence de la Commission.
000207436
Désignation du (des) rapporteur(s) - Cion : désignation de rapporteur : Snappe, Jean-Paul.
000207438
Discussion en commission - Cion :.
000207439
Discussion en commission - Cion :.
000207440
Jonction - Cion : Cette proposition sera examinée conjointement avec le projet 167 ( 1993-1994 ).
000220972
Rapport
000220974
Voir : Doc. 167 (1993-1994) n° 2
On
000204174
Dossier