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Proposition de résolution concernant le conflit du Nagorno-Karabakh et la guerre ayant repris le 27 septembre
Objets
001673476
18
Intervention - Mme Greoli demande à ce que la proposition de résolution soit inscrite aux ordres du jour des prochaines commission et séance.
001673399
Envoi en commission - Envoi en Commission des Affaires générales, des Relations internationales, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
001673721
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission des Affaires générales, des Relations internationales, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
001673722
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Sybille de Coster-Bauchau est désignée en qualité de rapporteuse.
001673723
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé de Mme Greoli, co-auteure de la proposition de résolution. La discussion est entamée. A l'issue d'un vote de procédure demandé par la majorité, la commission décide d'ajourner le vote de la proposition de résolution, par 9 voix contre 1 et 2 abstentions.
001675638
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission des Affaires générales, des Relations internationales, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
001675639
Discussion en commission - La discussion est reprise. A la demande des auteurs, la proposition de résolution a été retirée.
001681046
Retrait - Retrait en Commission des Affaires générales, des Relations internationales, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
On
1000000020c90f6
001671859
001671858
Document
001671857