Document DG-PPR 001353783

Proposition de résolution - Dépôt.

Dépôt

Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Florine Pary-Mille est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - La Commission a décidé, vu l'urgence, d'utiliser la procédure du rapport oral.
Elle a entendu l'exposé introductif de M. Miller, auteur.
Elle a entendu également l'intervention de Mme la Ministre.
Une large discussion a eu lieu et a été cloturée.
La proposition de résolution a été adopté à l'unanimité des 12 membres présents.
Confiance a été faite au Président et à la rapporteuse pour la présentation du rapport oral.

Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Rapport oral

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 83 voix contre 0 et 0 voix d'abstention.

Envoi au Président du Gouvernement