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hemicycle
102
Proposition de résolution relative à l'éradication de la poliomyélite
Objets
001171214
Proposition de résolution - Dépôt.
001177457
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001190642
7
Dépôt
001178141
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes.
001178142
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Josy Dubié est désigné en qualité de rapporteur.
001178143
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé introductif de M. Miller. Un large échange de vues s'en est suivi.
L'amendement n° 1 est adopté à l'unanimité.
La proposition de résolution telle qu'amendée est adoptée à l'unanimité.
001178144
Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté à l'unanimité des membres présents.
001178145
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001183856
Rapport
001183934
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001183935
84
Discussion générale - Discussion close.
001195917
84
Discussion générale
001195918
85
Discussion générale
001183936
92
Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 62 voix contre 1 et 3 voix d'abstention.
001183937
Envoi au Président du Gouvernement
On
001171213
Dossier