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hemicycle
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Séance plénière du mercredi 6 mars 2024
Objets
001792252
Pour un meilleur financement du secteur du livre
001792280
Harcèlement et violences sexistes et sexuelles au Conservatoire de Bruxelles
001792249
Actes LGBT-phobes dans les espaces de fêtes populaires
001792268
Abandon de la reconnaissance par l'Unesco de la Ducasse d'Ath
001789881
Règlement spécifique au médiateur pris en application des décrets conjoints de la Communauté française et de la Région wallonne des 13 et 20 juillet 2023 relativement au service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne
001792283
Cas de harcèlement au Conservatoire de Bruxelles
001792289
Manque d'argent, le premier pas vers la prostitution étudiante
001792478
Présidence de la séance du mercredi 6 mars 2024
001789870
Projet de décret portant modifications de l'article 38 du décret spécial du 7 février 2019 portant création de l'organisme public chargé de la fonction de Pouvoir organisateur de l'Enseignement organisé par la Communauté française et de l'article 31 du décret du 4 février 2021 portant organisation du budget, de la comptabilité et du rapportage des organismes administratifs publics de la Communauté française
001792175
Proposition de décret modifiant plusieurs dispositions en matière d'enseignement supérieur
001790887
Proposition de résolution visant à garantir des repas chauds pour tous les élèves de maternelle et de primaire en Fédération Wallonie-Bruxelles et à créer un opérateur public chargé de la mise en oeuvre pratique de cette garantie
001789767
Projet de décret spécial modifiant le décret spécial du 7 février 2019 portant création de l'organisme public chargé de la fonction de Pouvoir organisateur de l'Enseignement organisé par la Communauté française
001792258
Dépression post-partum
001789861
Accord de coopération entre le Parlement de la Communauté française et le Parlement wallon relatif au service de médiation commun à la Communauté française et à la Région wallonne
001792255
Culture, harcèlement et sexisme
001792240
Proposition de résolution relative à la situation au Proche Orient et demandant l'instauration d'un cessez-le-feu immédiat et durable dans la bande de Gaza
001777477
Proposition de décret conjoint de la Communauté française, de la Commission communautaire française et de la Région wallonne modifiant l'accord de coopération du 30 janvier 2014 entre la Communauté française, la Commission communautaire française et la Région wallonne portant création d'une Commission de déontologie et d'éthique
001792246
Montée des discriminations dans le football, et particulièrement chez les jeunes
001790226
Service du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne - Règlement d'ordre intérieur relatif au traitement des réclamations et des signalements et aux modalités de fonctionnement du service du Médiateur
001792275
Participation d'Israël au concours Eurovision - position de la RTBF
001791117
Projet de décret transposant certains aspects de la directive (UE) 2019/1937 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2019 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l'Union en Communauté française
001792263
Etude de la Ligue des familles sur la garde d'un enfant malade
001792286
Augmentation de la prostitution étudiante
On
1000000020d8084
001792376
Désactivé
Document
1000000020d8066
001792376