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Séance plénière du mercredi 4 mars 2020
Objets
001649356
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2014
001649295
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2004
001649403
Proposition de décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, visant à garantir la gratuité du temps de midi pour l'enseignement fondamental
001649385
Rapport annuel 2019 de la commission des experts visé par l'article 2 ter, §9 du décret du 5 février 1990 relatif aux bâtiments scolaires de l'enseignement non universitaire organisé ou subventionné par la Communauté française
001649269
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2002
001649279
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2003
001650286
Epidémie de Coronavirus : quelles réponses de la Fédération Wallonie-Bruxelles
001648883
Groupes de travail prévus dans le cadre de la stratégie pour les bâtiments scolaires
001647442
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de siège, avec échanges de lettres, entre le Royaume de Belgique et l'Organisation internationale de Police Criminelle - INTERPOL (O.I.P.C. - INTERPOL), fait à Lyon, le 14 octobre 2014 et à Bruxelles, le 24 octobre 2014
001650314
Mesures dans les écoles pour protéger les élèves et les membres du personnel du coronavirus
001649332
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2010
001649368
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2016
001649338
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2011
001649301
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2005
001649362
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2015
001650289
Gestion de l'information autour du coronavirus, la coordination entre entités et les impacts en Fédération Wallonie-Bruxelles
001649380
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2018
001649313
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007
001649414
Proposition de résolution visant à allonger le congé pour décès accordé aux agents du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles ou des organismes d'intérêt public relevant de la Fédération Wallonie-Bruxelles, endeuillés par la perte d'un enfant
001649418
Proposition de résolution visant à allonger le congé pour décès accordé aux membres des personnels de l'enseignement endeuillés par la perte d'un enfant
001648856
Financement des bâtiments scolaire - Annonce de la stratégie du Gouvernement
001649117
Projet de décret relatif à l'élaboration du plan "droits des femmes" de la Fédération Wallonie-Bruxelles
001649326
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2009
001650305
ULB-Langues : comment promouvoir l'apprentissage auprès des étudiants
001650281
Débat d'actualité sur "la gestion de coronavirus en Fédération Wallonie-Bruxelles"
001649350
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2013
001649344
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012
001649374
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2017
001649307
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2006
001649319
Projet de décret contenant le règlement définitif du budget de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008
001656342
Adoption par le Sénat de la résolution relative aux droits de l'homme à Bahreïn (n° 7-142)
001648724
Plan stratégique pour les bâtiments scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles
On
1000000020c70e1
001650557
001656344
Document
1000000020c70b6
001638413