Image
2
Compte rendu intégral - Séance du mercredi 7 octobre 2015
Objets
001480864
Débat thématique sur le "Statut de l'artiste et l'emploi dans le secteur artistique"
001481958
Menaces sur la démocratie en périphérie - Actions de la Fédération Wallonie-Bruxelles ?
001480468
Projet de décret portant assentiment à l'Accord relatif au Service International de Recherches et à l'Accord de partenariat sur les relations entre les Archives fédérales de la République fédérale d'Allemagne et le Service International de Recherches, faits à Berlin le 9 décembre 2011
001482000
Affichage sexiste de l'annonce de budgets pour le genre dans la recherche
001480891
Proposition de décret complétant la " loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement " en matière de publicité
001481967
Adaptation des horaires dans l'enseignement fondamental et problèmes de locaux pour les académies de musique
001480489
Projet de décret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Comité international de Médecine militaire, signé à Bruxelles le 2 juin 2008
001480523
Projet de décret portant assentiment à la Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, faite à Faro le 27 octobre 2005
001480515
Projet de décret portant assentiment au protocole, fait à Bruxelles le 8 mars 2010, modifiant la Convention entre le Royaume de Belgique et la République de Corée tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Bruxelles le 29 août 1977, telle que modifiée par la Convention additionnelle signée à Bruxelles le 20 avril 1994
001483989
Conseil supérieur de l'Audiovisuel - Désignation d'un membre du Collège d'autorisation et de contrôle, M. Rodolphe Sagehomme en remplacement de M. Xavier Godefroid, démissionnaire
001480255
Projet de décret relatif à l'organisation d'un cours et d'une éducation à la philosophie et à la citoyenneté
001480264
Proposition de résolution relative à l'accueil des demandeurs d'asile
001480722
Processus " Bouger les lignes " et la communication liée à " l'artiste au centre "
001481979
Chute de l'ULB dans le Times Higher Education World University Rankings
001480505
Projet de décret portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement belge et le Gouvernement macédonien tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et à prévenir l'évasion fiscale, faite à Bruxelles le 6 juillet 2010
001481182
Proposition de résolution relative à l'accueil des demandeurs d'asile
001480886
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Commission Communautaire Française en matière de gratuité des détachements dans les cabinets ministériels
On
1000000020210d8
001482089
001483993
Document
1000000020200fa
001511108