Image
hemicycle
1
Compte rendu intégral - Séance du mardi 17 juin 2014
Objets
001435432
Nomination du Bureau définitif
001437551
Sénateurs/sénatrices de Communautés - Répartition
001763789
Présidence de la séance du mardi 17 juin 2014
001434680
Projet de décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en mathématiques, en sciences de base et en sciences générales
et des compétences terminales et savoirs communs à l'issue de la section de qualification des humanités techniques et professionnelles en formation scientifique, en français, en formation économique et sociale ainsi qu'en formation historique et géographique.
001437532
Installation des membres du Parlement
001438384
Installation d'un nouveau membre - M. Charles Gardier
001437534
Composition des groupes politiques
001437549
Relèvement de caducité
001433372
Rapport du collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2013 de l'Entreprise des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
001437539
Election des vice-présidents et des secrétaires
001433376
Rapport d'activités de la Commission de promotion de la santé à l'école pour l'année 2013
001434514
Projet de décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
001437547
Démission des membres du gouvernement de la Communauté française
001434491
Rapport d'activités du Comité consultatif de Bioéthique pour 2013-2014
001433450
Rapport d'activités de l'Ecole d'administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne - année 2013
001437536
Election du président, M. Jean-Charles Luperto
001433640
Rapport d'activités de la Commission nationale pour les Droits de l'Enfant pour l'année 2013
001434674
Projet de décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études
001437563
Composition des commissions
001437566
Election des membres du gouvernement de la Communauté française
On
1000000010f10d9
001435418
001763900
Document
1000000010ef063
001435418