Document CRI 001206126

Art du sondage à la RTBF.

Négociations en cours avec les pouvoirs organisateurs

Ordre des travaux

Proposition de résolution relative à l'apprentissage du chinois dans les écoles primaires et secondaires en Communauté française

Arrêté n° 15 du gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base des programmes d'activités 02, 31, 14, 12 et 11 contenues dans les divisions organiques 11, 16, 17, 18 et 19 du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2006

Préfiguration des résultats de l'exécution du budget de la Communauté française pour l'année 2005 transmise par la Cour des Comptes en application de l'article 77 des lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat

Subsides de la Loterie Nationale au Palais des Beaux-Arts de Charleroi.

Méthode de gouvernance et suivi du contrat pour l'école

Incinérateur de Pont-de-Loup : étude épidémiologique et suivi médical des riverains.

Craintes des syndicats pour l'avenir de l'enseignement supérieur en Picardie wallonne.

Priorités du gouvernement dans la préparation du prochain sommet de la francophonie à Bucarest

Projet de décret modernisant le fonctionnement et le financement des hautes écoles

Rapport du Collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clôturé au 31 décembre 2005 de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (en abrégé, O.N.E.)

Projet de décret relatif aux conventions de coopération pour l'organisation d'études entre institutions universitaires et portant diverses dispositions en matière d'enseignement supérieur

Annonce de l'ouverture de 10 nouvelles places en IPPJ

Ordre des travaux

Fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel et au Conseil général des politiques culturelles

Projet de décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Diffusion par Belgacom TV des TVLC

Modification et approbation de l'ordre du jour

Missions PMS - écoles francophones des communes à facilités.

Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse

Hommage funèbre à M. Pierre CLERDENT, ancien membre du Parlement

Cumuls de mandats et frais de représentation de l'ancien directeur général du Botanique.

Réponses de la Communauté française à l'engorgement des services publics et privés chargés de mettre en oeuvre les mesures en matière de délinquance juvénile

Nouvelles informations révélées dans le cadre des récents scandales environnementaux et plus largement problématique de l'Environnement - Santé.

Projet de décret relatif au Traité entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne, au Protocole, à l'Acte, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 25 avril 2005.

Projet de décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Ecoles francophones des communes à facilités et les PMS.