hemicycle
2
669
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat
Françoise Bertieaux
Véronique Salvi
Joëlle Maison
Pierre-Yves Dermagne
Christiane Vienne
Hamza Fassi-Fihri
Gaëtan Van Goidsenhoven
commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales
Séance Plénière
éthique
patrimoine immobilier
organisme d'intérêt public (OIP)
entreprise publique
bâtiments scolaires et/ou académiques
accès au savoir, à la culture et à l'information
rémunérations
contrôle et/ou inspection
Document PPD 001607332
Document CRI 001607415
Document CETAT 001609464
2017-2018
Objets
001607331
Document PPD 001607332
Françoise Bertieaux
Véronique Salvi
Joëlle Maison
Pierre-Yves Dermagne
Christiane Vienne
Hamza Fassi-Fihri
Gaëtan Van Goidsenhoven
Hamza Fassi-Fihri
Gaëtan Van Goidsenhoven
Christiane Vienne
Françoise Bertieaux
Joëlle Maison
Véronique Salvi
Pierre-Yves Dermagne
Proposition de décret - Dépôt.
001607405
Document CRI 001607415
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001607406
Document CRI 001607415
31
Prise en considération
001609032
Document CRI 001607415
32
Christiane Vienne
Demande d'avis au Conseil d'Etat
001609033
Document CRI 001607415
32
Philippe Courard
Intervention
001607408
Document CRI 001607415
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales.
001609501
Document CETAT 001609464
Avis du Conseil d'Etat
001636652
Fin de législature
On
Document PPD 001607330
10000000209b053
001609464
001609501
Document
001607330