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Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) pour l'année 2016
Objets
001574687
Rapport d'activités - Dépôt.
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus et en version électronique].
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus et en version électronique].
001574689
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture et de l'Enfance.
001582160
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture et de l'Enfance.
001582161
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Catherine Moureaux est désignée en qualité de rapporteuse.
001582168
Discussion en commission - La commission a entendu un exposé de M. Parmentier, administrateur-général de l'ONE.
Un large échange de vues s'en est suivi.
La discussion est close.
Un large échange de vues s'en est suivi.
La discussion est close.
001582169
Clôture des discussions sans vote
001582170
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001637140
Fin de législature
On
001574686
Dossier