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hemicycle
441
Rapport annuel 2016 du Conseil de déontologie journalistique (CDJ)
Objets
001553984
Rapport d'activités - Dépôt.
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus].
001553986
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001556088
7
Dépôt
001586836
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001586837
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Olivier Maroy est désigné en qualité de rapporteur.
001586838
Discussion en commission - La commission a entendu les exposés de M. Jespers, Président, et de Mme Hanot, Secrétaire générale du CDJ.
Un échange de vues s'en est suivi.
Il est fait confiance à la Présidente et au Rapporteur pour la rédaction du rapport.
001586839
Clôture des discussions sans vote
001586840
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001586841
Rapport
001637143
Fin de législature
On
001553983
Dossier