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hemicycle
347
Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) pour l'année 2015
Objets
001531132
Rapport d'activités - Dépôt.
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible en format électronique, et en version papier dans les compactus].
001534960
4
Dépôt
001531846
Envoi en commission - Renvoi en commission de la Culture et de l'Enfance.
001531847
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture et de l'Enfance.
001531848
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Véronique Durenne est désignée en qualité de rapporteuse.
001531849
Discussion en commission - La coomiission a entendu la présentation du rapport d'activités 2015 de l'ONE, par M. Parmentier, administrateur général de l'ONE.
Un large échanges de vue s'en est suivi.
La discussions est close.
La confiance a été accordée au président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001531850
Clôture des discussions sans vote
001531851
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001531893
Rapport
001637149
Fin de législature
On
001531115
Dossier