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Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) pour l'année 2012
Objets
001414013
Rapport d'activités - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus].
[Le texte intégral du rapport d'activités est disponible dans les compactus].
001414014
Envoi en commission pour information - Envoi, pour information, à la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001422621
Inscription à l'ordre du jour de la commission
001422864
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Zrihen est désignée en qualité de rapporteuse.
001422865
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. Parmentier et de Mme Bazier.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001422866
Clôture des discussions sans vote
001422867
Confiance au(x) rapporteur(s) - Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
On
001414012
Désactivé
Autre