Image
7
Compte rendu intégral
Séances du mercredi 20 novembre 2013 (matin et après-midi)
Séances du mercredi 20 novembre 2013 (matin et après-midi)
Objets
001414012
Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) pour l'année 2012
001422092
Projet de décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
Projet de décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
Projet de décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
001410948
Projet de décret relatif aux élections rectorales à l'Université de Liège et à l'Université de Mons
001414298
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 11 juillet 2013 conclu entre la Communauté française et la Région wallonne augmentant, pour l'année 2014, la contribution de la Wallonie au financement du FRIA
001405531
Rapport annuel du Médiateur commun à la Communauté française et à la Région wallonne (01.10.2011 au 31.12.2012)
001412596
Projet de décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
001415090
Rapport du Délégué général aux droits de l'enfant et exclusions scolaires.
001412606
Projet de décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
001414184
Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes pour l'année budgétaire 2013
001414211
Projet de décret contenant le budget des dépenses pour l'année budgétaire 2014
001403556
Proposition de résolution relative au mur de séparation et à la construction des colonies en Palestine
001414193
Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des dépenses pour l'année budgétaire 2013
001413699
Projet de décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4
001414203
Projet de décret contenant le budget des recettes pour l'année budgétaire 2014
On
1000000010d9021
001415482
001422100
Document
1000000010d6009
001415482