Document RP-RACT 001298957

Rapport d'activités - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission pour information - Envoi, pour information, à la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Zrihen est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu l'exposé de Mme Sommer, Directrice du service Etudes et Stratégies de l'ONE. Un large échange de vues s'en est suivi.

Confiance au(x) rapporteur(s) - Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Rapport - L'audition du Président du Conseil d'administration de l'ONE, M. Bovy, est joint au rapport, en application de l'article 12 du décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (les Vice-Présidents se sont référés à M. Bovy).