Document RP-RACT 001207953

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral du rapport d'activité est disponible dans les compactus).

Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Luc Crucke est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - La Commission a désigné M. Crucke en qualité de rapporteur.
- Elle a procédé à l'audition de Mme Lentzen, Présidente du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel.
- Une large discussion a eu lieu.
- La Commission considère avoir examiné les rapports d'activités pour l'année 2004 et 2005 du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel.
- Confiance a été faite au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Examen conjoint - Ce document a été examiné conjointement avec le Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel pour l'année 2004 (Doc. 320 (2006-2007) n°1.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Fin de législature