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Rapport d'activités de l'Office de la Naissance et de l'Enfance pour l'année 2004
Objets
001201475
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus).
001201477
Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001214420
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001214421
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Chantal Bertouille est désignée en qualité de rapporteuse.
001214422
Discussion en commission - - les membres de la commission ont décidé d'examiner conjointement les rapports d'activités 2004 et 2005;
- ils ont entendu l'exposé introductif de Mme Sommer et ont procédé à un large échange de vues;
-à l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
- ils ont entendu l'exposé introductif de Mme Sommer et ont procédé à un large échange de vues;
-à l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001214423
Clôture des discussions sans vote
001214424
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001637197
Fin de législature
On
001201474
Dossier